A propos d'ArThemis

La plateforme ArThemis organise et traite des affaires de retours et restitutions sous forme de dossiers qui comprennent des fiches synthétiques et des documents pertinents, comme par exemple des décisions judiciaires, des accords publiés ou encore des photos de biens culturels. Les fiches sont consacrées à des affaires résolues par la voie des modes alternatifs de réglement des litiges (MARL) mais aussi à des affaires résolues par la voie judiciaire.

Historique

ArThemis est un des résultats de la recherche menée par le Centre du droit de l’art depuis juin 2010 consacrée aux modes alternatifs de résolution des litiges en matière de biens culturels. Cette recherche a été financée par le Fonds national suisse de la recherche scientifique (FNS) entre 2010-2013. Aujourd'hui, les recherches liées à la plateforme ArThemis se poursuivent dans le cadre de la Chaire UNESCO en droit international de la protection des biens cultures à l'Université de Genève.

But de la recherche

Les méthodes alternatives de résolution de litiges présentent de nombreux avantages dans le domaine des biens culturels et elles sont par conséquent de plus en plus souvent utilisées. Elles permettent en effet de prendre en considération de nombreux éléments « extra-juridiques » qui favorisent l’obtention d’un accord entre les parties. L’objectif de cette étude est de mettre en évidence les caractéristiques des méthodes alternatives de résolution des litiges - par opposition à celles plus classiques de la voie judiciaire - et d'en étudier les conséquences pratiques, éthiques et juridiques.

Etant donné que pour certains litiges, seule la voie judiciaire semble pouvoir répondre aux demandes des parties, ArThemis propose aussi des fiches consacrées à des affaires résolues par une décision judiciaire. Ces fiches autorisent, d’une part, la mise en lumière des limites relatives aux décisions judiciaires et, d’autre part, une évaluation de la manière dont les tribunaux ont réglé les questions procédurales et de fond soulevées par les parties. Sous cet angle, ArThemis démontre aussi la pertinence des décisions judiciaires rendues en la matière, du fait d’une approche plus sensible des juges aux questions de droit de l’art et des biens culturels et, partant, leur impact sur l’évolution du domaine en cause.

De façon générale, le but de la plateforme ArThemis est de proposer aux acteurs impliqués dans le domaine du droit de l’art et des biens culturels – tels que les juges, médiateurs, arbitres, avocats, académiques et parties potentielles – des précédents en la matière comme cadre de référence ou encore comme solutions potentiellement applicable au cas d’espèce. Ainsi, ArThemis vise à souligner qu’il est préférable de régler les affaires de restitution à l’aide de processus qui permettent aux acteurs impliqués de prendre en considération l’originalité des biens culturels et de concilier les intérêts éthiques, historiques, culturels, financiers et juridiques impliqués.

Fiches

ArThemis contient des fiches rédigées par des spécialistes. Elles sont systématiquement constituées de sept différentes parties qui correspondent à la structure de la plateforme ArThemis :  I. Historique ; II. Processus de résolution ; III. Problèmes en droit ; IV. Résolution du litige ; V. Commentaire ; VI. Sources. Ces six chapitres reprennent de manière claire et intelligible les aspects les plus relevant qui sont examinés pour chaque affaire.

Directeur de recherche

Marc-André Renold

Prof. à l’Université de Genève, Dr. iur., LL.M., Directeur du Centre du droit de l’art.

Marc-André Renold a étudié aux Universités de Genève et de Bâle en Suisse ainsi qu’à l’Université de Yale aux Etats-Unis. Il est Professeur du cours de droit de l’art et des biens culturels à l’Université de Genève. Il est aussi avocat au barreau de Genève. Il est auteur ou co-auteur de nombreuses publications dans le domaine du droit international et compare du droit de l’art et des biens culturels. Il est aussi, depuis sa  création, éditeur des « Etudes en droit de l’art » et depuis 2012, le titulaire de la Chaire UNESCO en droit international de la protection des biens cultures à l'Université de Genève.

L'équipe de recherche

Anciennes collaboratrices et anciens collaborateurs

Stagiaires

De nombreux stagiaires et volontaires ont contribué à la plateforme ArThemis, en particulier Andrea Wallace (États-Unis), Shelly Janevicius (États-Unis), Madeleine Frith (Australie), Lauren Bursey (Canada), Morgan Drake (États-Unis), Nare G. Aleksanyan (États-Unis), Marius Muller (Allemagne), Kartik Ashta (Inde), Elisabeth Fraccaro (États-Unis), Elisabeth Sawyer (États-Unis), Annabelle Spence (Australie), Hélène Rodriguez-Vigouroux (Suisse), Seth Médiateur Tuyisabe (Suisse), Nikolas Hertel (Allemagne), Kathleen Tantuico (Philippines), Margaux Sitavanc (Switzerland), Anais Bayrou (Switzerland), Tristan Weber (Switzerland).